La Suite Ouverte (client lourd)
Copyright 2026 La Suite Ouverte

Ce produit est distribue sous licence Apache 2.0 (voir LICENSE). Le nom de
l’entite juridique editrice reste a substituer a « La Suite Ouverte » avant
toute livraison commerciale ou tout depot de marque.

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1. Code amont : GenOffice (Apache License 2.0)
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Le contenu de `client/` est une oeuvre derivee de GenOffice, publie sous
licence Apache 2.0. Attribution reproduite ici conformement a la section 4(d)
de cette licence, qui exige qu'une oeuvre derivee inclue une copie lisible
des mentions d'attribution du fichier NOTICE amont :

    GenOffice
    Copyright 2026 Mainfunc, Inc.

    This product includes software developed at Mainfunc, Inc.

    Unicode Character Database

    apps/pdf/src/shared/radicals.ts contains a generated mapping derived from
    Unicode Character Database 17.0.0, EquivalentUnifiedIdeograph.txt
    (2025-08-01):
    https://www.unicode.org/Public/17.0.0/ucd/EquivalentUnifiedIdeograph.txt

    Copyright (c) 1991-2026 Unicode, Inc. This data is distributed under
    Unicode License v3.

Ce que la licence Apache 2.0 autorise, et que nous faisons : redistribuer,
modifier, vendre, et changer la marque du produit. Aucune de ces trois
choses ne demande d'autorisation.

Ce qu'elle impose, section 4 :
  (a) joindre une copie de la licence a toute redistribution -> LICENSE ;
  (b) signaler de facon visible les fichiers que nous avons modifies ;
  (c) conserver dans le code source toutes les mentions de copyright, de
      brevet, de marque et d'attribution presentes dans l'original ;
  (d) inclure, dans toute oeuvre derivee distribuee, une copie lisible des
      mentions d'attribution du NOTICE amont -> la section 1 ci-dessus.
      Cette copie doit voyager DANS le produit livre, pas seulement dans le
      depot de sources.

Ce qu'elle n'accorde pas, section 6 : aucun droit sur les marques, noms
commerciaux ou noms de produit du concedant. « GenOffice », « Genspark » et
« Mainfunc » restent la propriete de Mainfunc, Inc. et ne doivent apparaitre
ni dans le nom du produit, ni dans son interface, ni dans ses metadonnees de
paquet, ni dans ses noms de polices embarquees. Leur seul usage licite ici
est descriptif : dire d'ou vient le code, ce que fait la section 1.

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2. Moteurs et bibliotheques embarques
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Univer (@univerjs/*) — Apache License 2.0
  Copyright DreamNum Co., Ltd. — https://github.com/dream-num/univer
  Aucun paquet @univerjs-pro/* (offre commerciale de l'editeur) n'est
  present dans l'arbre de dependances.

pdf.js (pdfjs-dist) — Apache License 2.0
  Copyright Mozilla Foundation et contributeurs.
  Ses fichiers WebAssembly embarquent OpenJPEG, JBIG2 et QCMS sous leurs
  propres licences (LICENSE_OPENJPEG, LICENSE_JBIG2, LICENSE_QCMS), et ses
  polices standard sont sous OFL 1.1 (LICENSE_LIBERATION) et BSD-3-Clause
  (LICENSE_FOXIT, « Copyright 2014 PDFium Authors »).

@embedpdf/pdfium — MIT (Copyright (c) 2024 CloudPDF, Ji Chang)
  Embarque PDFium sous BSD-3-Clause (LICENSE.pdfium, PDFium Authors / Google
  Inc.). Les deux textes doivent voyager avec le binaire.

HarfBuzz (harfbuzzjs) — MIT ancienne formulation (« Old MIT »)
  Copyright Behdad Esfahbod et contributeurs.

Tiptap / ProseMirror, pdf-lib, jszip, opentype.js, React — MIT
  jszip est double licencie « MIT OR GPL-3.0-or-later » : nous retenons MIT.
  Ce choix doit rester ecrit, sinon un audit aval lira la branche GPL.

pako — MIT AND Zlib · Copyright Vitaly Puzrin et Andrei Tuputcyn
sax — BlueOak-1.0.0 · argparse — Python-2.0 · tslib — 0BSD

Sidecar Rust du tableur (client/apps/sheets/native/xlsx-engine)
  ironcalc et ironcalc_base 0.7.1 — « MIT OR Apache-2.0 » (champ `license`
  de leur Cargo.toml publie) · Copyright Nicolas Hatcher.
  calamine, quick-xml, zip, roxmltree — MIT ; serde, chrono, regex et le
  reste de l'arbre — MIT OR Apache-2.0. Le verrou est `deny.toml`, qui
  n'autorise que des licences permissives.

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3. Polices embarquees
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Aucune police Microsoft n'est embarquee. Seuls des clones metriquement
compatibles a licence ouverte le sont, ce qui est la pratique de
LibreOffice depuis quinze ans.

Carlito — SIL Open Font License 1.1
  Copyright (c) 2010-2013 tyPoland Lukasz Dziedzic — Reserved Font Name
  « Carlito ». La variante embarquee est modifiee (glyphes vietnamiens
  reconstruits) et donc renommee, comme l'exige la section 3 de l'OFL.

Liberation Sans / Serif / Mono — SIL Open Font License 1.1
  Copyright (c) 2012 Red Hat, Inc. — Reserved Font Name « Liberation »
  Copyright (c) 2010 Google Corporation — Reserved Font Names « Arimo »,
  « Tinos », « Cousine ».

Caladea — Apache License 2.0 · Copyright Huerta Tipografica.

Noto Sans / Serif CJK, Noto Naskh Arabic, Noto Sans Arabic, Noto Sans Tamil
  SIL Open Font License 1.1 · Copyright 2014-2021 Adobe et Google LLC —
  Reserved Font Names « Source » et « Noto ».

NanumGothic — SIL Open Font License 1.1
  Copyright (c) 2010 NHN Corporation — Reserved Font Names « Nanum »,
  « Naver Nanum », « NanumGothic ».

Les faces derivees de Noto et de NanumGothic sont sous-ensembles et, pour
certaines, aux avances modifiees : l'OFL impose alors de les renommer, ce
qui est fait. Le nom de remplacement doit etre le notre et non celui d'un
tiers ; les familles nommees « GenOffice ... » sont donc a renommer (voir
LICENCES.md).

Le texte integral de l'OFL 1.1 et les mentions de copyright ci-dessus
voyagent avec les fichiers de polices.

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4. Formats de fichier
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Les lecteurs et ecrivains .docx/.xlsx/.pptx implementent la norme ouverte
ISO/IEC 29500 (OOXML), couverte par l'Open Specification Promise de
Microsoft. Aucune ligne de code Microsoft n'est copiee, aucun binaire
Microsoft n'est retro-ingenieré.

Aucune marque tierce (Word, Excel, PowerPoint, Outlook, Teams, SharePoint)
n'est utilisee comme nom de produit ou de fonctionnalite ; seules des
mentions factuelles de compatibilite de format le sont.

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5. Services deployes a cote
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Les composants sous copyleft fort (AGPL) sont deployes comme services
reseau separes, sans modification, et ne sont jamais lies a notre code. La
regle operationnelle est dans CLAUDE.md ; le detail par composant est dans
la table de platform/THIRD_PARTY.md.
